L'Assemblée nationale dans les institutions françaises / France, Assemblée nationale

Public ISBD Titre : L'Assemblée nationale dans les institutions françaises : fiches de synthèse Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblée nationale, Auteur Editeur : [Paris] : Assemblée nationale Année de publication : 2006 Collection : Connaître l'assemblée, ISSN 0999-0593 [s Importance : 1 vol. (531 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-121463-7 Prix : 11 EUR Note générale : En appendice, texte de la Constitution du 4 octobre 1958 Glossaire L'ISSN exacte st : 1955-2866 Langues : Français (fre) Mots-clés : France Index. décimale : 342.4 L'Assemblée nationale dans les institutions françaises : fiches de synthèse [texte imprimé] / France Assemblée nationale, Auteur . - [Paris] : Assemblée nationale, 2006 . - 1 vol. (531 p.) ; 24 cm. - (Connaître l'assemblée, ISSN 0999-0593 [s) . ISBN : 978-2-11-121463-7 : 11 EUR En appendice, texte de la Constitution du 4 octobre 1958 Glossaire L'ISSN exacte st : 1955-2866 Langues : Français (fre) Mots-clés : France Index. décimale : 342.4

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Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès

Public ISBD Titre : Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès : [actes du colloque organisé par la] Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, [à l'Assemblée nationale], mardi 30 mai 2000 Type de document : texte imprimé Auteurs : Martine Lignières-Cassou (1952-....), Directeur de publication ; France Assemblée nationale, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2000 Collection : Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X num. 45-2000 Importance : 145 p. Présentation : ill., couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-109566-3 Prix : 40 F : 6,10 EUR Note générale : Titre de couv. : "Colloque contraception, IVG, mieux respecter les droits des femmes". IVG = Interruption volontaire de grossesse En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Mots-clés : Contraception  Congrès  France  Avortement Index. décimale : 363.4 Droits des femmes, contraception, IVG, pour un meilleur accès : [actes du colloque organisé par la] Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, [à l'Assemblée nationale], mardi 30 mai 2000 [texte imprimé] / Martine Lignières-Cassou (1952-....), Directeur de publication ; France Assemblée nationale, Éditeur scientifique . - Paris : Assemblée nationale, 2000 . - 145 p. : ill., couv. ill. ; 24 cm. - (Les documents d'information de l'Assemblée nationale, ISSN 1240-831X; 45-2000) . ISBN : 978-2-11-109566-3 : 40 F : 6,10 EUR Titre de couv. : "Colloque contraception, IVG, mieux respecter les droits des femmes". IVG = Interruption volontaire de grossesse En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Mots-clés : Contraception  Congrès  France  Avortement Index. décimale : 363.4

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L'élection des députés / France, Assemblée nationale

Public ISBD Titre : L'élection des députés Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblée nationale, Auteur ; Jean-Louis Pezant (1938-....), Secrétaire ; Jean-Pierre Delannoy (1952-....), Secrétaire ; Jean-Pierre Camby, Secrétaire Editeur : [Paris] : Assemblée nationale Année de publication : 1997 Collection : Connaissance de l'Assemblée, ISSN 0999-0593 num. 8 Importance : 197 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-106872-8 Prix : 30 F Note générale : En appendice, choix de documents Bibliogr. p. 197 Langues : Français (fre) Mots-clés : France  élections  Droit électoral Index. décimale : 324.6 L'élection des députés [texte imprimé] / France Assemblée nationale, Auteur ; Jean-Louis Pezant (1938-....), Secrétaire ; Jean-Pierre Delannoy (1952-....), Secrétaire ; Jean-Pierre Camby, Secrétaire . - [Paris] : Assemblée nationale, 1997 . - 197 p. ; 24 cm. - (Connaissance de l'Assemblée, ISSN 0999-0593; 8) . ISBN : 978-2-11-106872-8 : 30 F En appendice, choix de documents Bibliogr. p. 197 Langues : Français (fre) Mots-clés : France  élections  Droit électoral Index. décimale : 324.6

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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2108. Rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions / France, Assemblée nationale

Public ISBD Titre de série : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2108 Titre : Rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblée nationale, Auteur Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2000 Collection : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. num. 2108 Importance : 75-[10] p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-109131-3 Prix : 20 F : 3,05 EUR Note générale : Titre de couv. : "Du droit au logement au droit à l'habitat, un bilan en demi-teinte pour les plus démunis" Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 janvier 2000 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit au logement  France  Pauvres  Logement  Politique du logement  évaluation Index. décimale : 363.5 Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2108. Rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions [texte imprimé] / France Assemblée nationale, Auteur . - Paris : Assemblée nationale, 2000 . - 75-[10] p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.; 2108) . ISBN : 978-2-11-109131-3 : 20 F : 3,05 EUR Titre de couv. : "Du droit au logement au droit à l'habitat, un bilan en demi-teinte pour les plus démunis" Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 janvier 2000 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit au logement  France  Pauvres  Logement  Politique du logement  évaluation Index. décimale : 363.5

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Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2108. Rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions / France, Assemblée nationale

Public ISBD Titre de série : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2108 Titre : Rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions Type de document : texte imprimé Auteurs : France Assemblée nationale, Auteur Editeur : Paris : Assemblée nationale Année de publication : 2000 Collection : Impressions. 11e législature / Assemblée nationale. num. 2108 Importance : 75-[10] p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-109131-3 Prix : 20 F : 3,05 EUR Note générale : Titre de couv. : "Du droit au logement au droit à l'habitat, un bilan en demi-teinte pour les plus démunis" Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 janvier 2000 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit au logement  France  Pauvres  Logement  Politique du logement  évaluation Index. décimale : 363.5 Impressions. 11e législature / Assemblée nationale., 2108. Rapport d'information sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions [texte imprimé] / France Assemblée nationale, Auteur . - Paris : Assemblée nationale, 2000 . - 75-[10] p. : couv. ill. ; 24 cm. - (Impressions. 11e législature / Assemblée nationale.; 2108) . ISBN : 978-2-11-109131-3 : 20 F : 3,05 EUR Titre de couv. : "Du droit au logement au droit à l'habitat, un bilan en demi-teinte pour les plus démunis" Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 25 janvier 2000 Langues : Français (fre) Mots-clés : Droit au logement  France  Pauvres  Logement  Politique du logement  évaluation Index. décimale : 363.5

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